Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE
PETIT Bernard

Numéro de dépôt :
3109643
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
19/06/2011
MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE de PETIT Bernard

Présentation de la marque MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE

Déposée le 19 juin 2001 par PETIT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est PETIT Bernard, domicilié(e) 66 Lot. Luciano YAHOUE, 98809 MONT-DORE NOUVELLE-CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard PETIT - France.

La marque MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIELS DE NOUVELLE-CALEDONIE est expirée depuis le 19 juin 2011.

PETIT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE , SECURITOP COORDINATION SANTE ET SECURITE , BAZKAÏA , BP NETTOYAGE , BPS RH & RECRUTEMENT « Rebondir Autrement »


PETIT Bernard - 66 Lot. Luciano YAHOUE, 98809 MONT-DORE NOUVELLE-CALEDONIE - France


M. Bernard PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Miel. Pollen. Gelée Royale.